LYCEE 

								[RESPONSABLE]
								[ADRESSE1]
								[CPOSTAL] [VILLE]

								Le [DATE]

   AVIS AUX FAMILLES - TRIMESTRE 

   Extrait du titre collectif des ordres de recettes rendu exécutoire conformément à l'article 46 du
   décret 85-924 du 30/08/1985 et à l'article 98 de la loi des finances 92-1476 du 31/12/1992.
   
   Elève : [NOM ] [PRENOM]				Classe : [DIVISION]
   Régime : [REGIME]

   La somme de [ABSSOLDEFORF] € est à verser avant le … soit par :
	- Chèque bancaire établi à l'ordre de : 
	- Espèces : à la caisse du régisseur du collège

PAIEMENT A REMETTRE EXCLUSIVEMENT AU SERVICE INTENDANCE DU LYCEE

Informations des débiteurs :
Pour tout renseignement :
	- sur le calcul de la somme, s'adresser au service gestionnaire de l'établissement
	- sur le moyen de règlement, s'adresser à l'agence comptable
Le recouvrement des titres exécutoires est poursuivi jusqu'à l'opposition devant la juridiction compétente (art. 46, alinéa 2 du décret 85-924 du 30/08/1985).
Toute contestation sur le bien fondé d'une créance de nature administrative doit être portée, dans le délai de deux mois suivant sa notification, devant la juridiction administrative compétente (décret 65-29 du 11/01/1965).

Montant trimestriel			: [MTBRUT] €			
Parts de bourse				: [NBPARTS]
Remise d'ordre			: [REMORDRE] €		
Remise de principe			: [VALRP] €
Montant réel				: [MTNET] €
Bourses déduites			: [DEDFORF] €			
Somme à payer			: [ABSSOLDEFORF] €

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Coupon à joindre au règlement :

Nom prénoms : [NOM ] [PRENOM]					
Badge : [BADGE ]
Classe : [DIVISION]								
Etablissement : [ETABLISSEMENT]
Qualité : [REGIME]		
Somme à payer : [ABSSOLDEFORF] €