Bourses

Condition de déduction des bourses

Dans l'onglet "Bourse" de la fiche individuelle : Condition de déduction avec 3 choix : normale, limitée, imposé

Par défaut, le choix est "normale".

Déduction "normale" (correspond au type de déduction en cours actuellement)

Le montant des bourses à déduire "soldent" (solder = déduire un montant sur un porte monnaie dont le solde est négatif pour tendre vers un solde nul) les portes monnaies forfait puis ticket dans la limite de la somme des bourses à déduire.

Si l'excedent de bourse est déductible, il est ajouté au porte monnaie sinon, il est payé.

Déduction limité à un montant :

Le montant des bourses à déduire soldent les portes monnaies dans la limite du montant indiqué. Le reste est payé.

Déduction imposé d'un certain montant :

Le montant des bourses à déduire est ajouté aux portes monnaies dans limite du montant indiqué.

Le solde des porte monnaie peut alors passer d'une valeur égative à une valeur positive.

Si il y a un excedent à de bourse déduire, il est payé.

Quotient de bourses

Pour activer "Quotient bourses" aller dans paramètres généraux / bourses et cocher "gérer les quotients des bourses".

-Un individu peut avoir 4 quotients de bourses (quotient1,quotient2,quotient3,quotient4) exprimés en %. Les déductions des quotients bourses sont faites après la déduction de la remise de principe, et sont calculées comme la RP. On déduit d'abord le Q1 puis Q2 puis Q3 puis Q4.

La déduction se fait donc sur "Montant forfait" et "Consommé ticket" affectés par la remise de principe. (Prestation.Remise principe = vrai).

Il y a deux méthodes de calcul des quotients de bourse :

Ø Calcul du quotient après déduction des bourses déduites.

Ø Calcul du quotient avant déduction des bourses déduites, donc comme un % du montant du (montant du forfait moins les remises d'ordres)

Pour modifier le paramètre, modifier "paramètres généraux / onglet bourses / Calcul du quotient avant affectation des bourses"

Dans les états (général bourses, droits constatés) les Quotients sont ajoutés aux "autres primes déductibles".

Etat courriers : quotients affichés dans "détails autres primes"

Ajout état bourses/Quotient

A la clôture les quotients sont remis à zéro.

Quotient de bourse prédéterminés : Aides du CG93

Les quotients de bourses prédéterminées pour le CG93 correspondent à un pourcentage de réduction sur le montant du forfait en fonction du classement de chaque individu demi-pensionnaire dans une catégorie de réduction (de A = 85 % de réduction à H = 0% de réduction).

Lé déduction est faite sur le montant du forfait moins les remises d'ordres.

Pour activer les "quotient de bourses prédéterminés" aller dans "paramètres généraux / onglet bourses / Utiliser les réductions prédéterminés".

Vérifier que le paramètre "Calculer le quotient avant affectation des bourses" est bien coché

Dans la fiche individuelle renseigner la valeur de la réduction dans l'onglet "bourses" de la fiche individuelle.

Etats

Sortir les états des soldes au format Excell

Renseigner dans Ocsv2.ini : [etats].SoldeVersCSV=1